MENTIONS LÉGALES
Site : www.leprodumedical.com

1. Éditeur du site

Raison sociale : D ET T (MA PLATEFORME MEDICALE - MAXIMUS)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Capital social : 3 000 000,00 €
RCS : 832 165 716 R.C.S. Draguignan
Siège social :
120 rue de l'initiative
83390 Cuers (France)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR68444373153
Code APE / NAF : 4646Z

2. Directeur de la publication

Nom : Ollivier TAMAGNO
Qualité : Gérant

3. Hébergeur

Hébergeur : OVH SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 10 000 000 €
RCS : 424 761 419 00045 R.C.S. Lille Métropole
Siège social :
2 rue Kellermann – BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1 (France)
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site : www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site (textes, photos, logos, éléments graphiques, vidéos, bases de données, …) est protégé au titre du droit d’auteur, de la propriété intellectuelle et des marques.
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7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.

Dernière mise à jour : aout 2026