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MENTIONS LÉGALES
Site : www.leprodumedical.com


1. Éditeur du site

Raison sociale : EURL LPM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique (EURL)
Capital social : 10 000 €
RCS : 832 165 716 R.C.S. Draguignan
Siège social :
Quartier les Mûriers
83590 Gonfaron (France)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR12832165716
Code APE / NAF : 4646Z


2. Directeur de la publication

Nom : HATTAT Meziane
Qualité : Gérant


3. Hébergeur

Hébergeur : OVH SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 10 000 000 €
RCS : 424 761 419 00045 R.C.S. Lille Métropole
Siège social :
2 rue Kellermann – BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1 (France)
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site : www.ovh.com


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site (textes, photos, logos, éléments graphiques, vidéos, bases de données, …) est protégé au titre du droit d’auteur, de la propriété intellectuelle et des marques.
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Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.


Dernière mise à jour : mai 2025


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